Depuis l'entrée en vigueur du traité de Maastricht de 1992, tout citoyen de l'Union européenne a le droit d'adresser, sous la forme d'une plainte ou d'une requête, une pétition au Parlement européen sur une question relevant d'un domaine de compétence de l'Union...
Français de l’étranger
Mes déplacements
Les non-résidents, variable d’ajustement de la République en marche ?
L'examen d'un nouvel amendement fiscal de la majorité fait suite au rapport d’Anne Genetet qui prônait le paiement de l’impôt dès le premier euro gagné, repris par le ministère des finances dans son projet de loi de finances 2019, voté par les députés pour la mise en...
Adoption internationale, retrouvez les procédures d’adoption selon votre pays
En matière d'adoption internationale, retrouvez les arrêtés portant sur les procedures d'adoption selon les pays: MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 2 Arrêté du 21 septembre 2020 portant retrait d'habilitation...
Mes déplacements
Au Chili avec la présidente Michelle Bachelet: investiture
Au Chili, avec la présidente Michelle Bachelet: Heureuse de représenter la France aux cérémonies d'investiture. A
Heureuse de représenter la France à l’investiture de Michelle Bachelet
Je suis heureuse de représenter la France aux cérémonies d’investiture de la présidente du Chili Michelle Bachelet. A l'occasion de mon déplacement, je m'entretiendrai avec Michelle Bachelet ainsi qu’avec l’ancien...
Le Canada qui fait grandir la France
Pour la dernière étape de mon déplacement, je me suis rendue à la rencontre de notre communauté à Montréal. Si le Québec concentre les 3/4 de nos ressortissants inscrits au Canada, Montréal compte à...